Marchandises prohibées ou déconseillées à l'import-export - 2017-09-27

Marchandises prohibées ou déconseillées à l'import-export Marchandises prohibées ou déconseillées à l'import-export

Au niveau international, mais également européen, la circulation de certains produits peut être restreinte, voire tout simplement interdite.

Souvent, la règle est évidente : la marchandise en question est illégale, dangereuse ou nocive. Dans d’autres cas, en revanche, il est facile de pêcher par ignorance : saviez-vous par exemple qu’il est interdit d’envoyer des cigarettes électroniques par avion ? Or, si vous contrevenez à la réglementation en vigueur, la sentence sera immédiate et, dans le meilleur des cas, vos colis ou palettes se retrouveront bloqués en douane.

Pour vous éviter de telles déconvenues, on s’est dit qu’il était temps de faire un point complet sur le sujet (on a essayé d’être le plus exhaustif possible). Suivez le guide CAP Express !

1. Les marchandises interdites à l’importation et à l’exportation

Il y a d’abord les marchandises qui sont tout simplement prohibées. Ainsi, au niveau international, il est strictement interdit de faire circuler :

  • les produits pédophiles
  • l’amiante ou les produits en contenant (à l’exception de ceux visés à l’article 7 – décret du 24 décembre 1996)
  • les contrefaçons

De leur côté, la France et les autres pays de l’Union européenne interdisent en plus l’importation :

  • de produits contenant certaines substances dangereuses, comme les sels de plomb ou le nickel
  • de certains végétaux, produits végétaux et autres produits, comme les écorces, les semences, la terre et les milieux de culture
  • de denrées animales ou d’origine animale interdites en France ou au sein de l’Union européenne
  • de biberons pour nourrissons contenant du bisphénol A
  • de peaux ou fourrures de chats et de chiens et de tout autre produit en contenant

A noter qu’en cas de crise alimentaire, certaines denrées peuvent être temporairement ou durablement prohibées.

2. Les marchandises soumises à condition

Un certain nombre de produits voient leur circulation restreinte ou soumise à autorisation préalable de la part des autorités publiques. C’est le cas notamment :

  • des produits dangereux, comme les armes, munitions et biens et technologies à double usage, les produits explosifs, inflammables, comburants, les gaz sous pression, les matières toxiques, les produits irritants ou nocifs, les produits cancérogènes, les produits polluants ou encore les micro-organismes et toxines pathogènes
  • des produits vivants, comme les espèces animales et végétales sauvages menacées d’extinction, les végétaux et produits végétaux (graines, semences et plantes) ou encore les animaux vivants et produits animaux
  • des produits comestibles, comme les denrées alimentaires, les produits de la pêche, les boissons alcoolisées ou encore les eaux conditionnées
  • des produits sanitaires ou phytosanitaires, comme les médicaments à usage humain et vétérinaire, les éléments du corps humains, les stupéfiants et psychotropes ou encore les produits phytopharmaceutiques
  • des biens culturels
  • des marchandises diverses, comme le bois, l’ivoire et produits en ivoire, les produits dérivés du phoque ou encore les machines à sous et autres appareils de jeux

3. Les marchandises intransportables

Enfin, certains articles ne peuvent être transportés que dans des conditions très strictes, et ce, pour des questions de sécurité. C’est le cas des marchandises ci-dessous :

  • les produits et matériaux dangereux, comme les explosifs, les feux d’artifice et autres articles de nature incendiaire ou inflammable
  • les produits à air comprimé, comme les aérosols, les bouteilles de gaz ou encore les extincteurs
  • les produits contenant du liquide dans un emballage en verre, comme les parfums ou les cigarettes électroniques
  • les batteries au lithium, sauf si elles sont insérées dans l’appareil et que l'envoi ne contient pas plus de deux appareils avec batterie
  • les moteurs ou boîtes de vitesse non vidangés
  • certains appareils électroniques, comme les appareils électroménagers et les téléviseurs plasma et écrans de plus de 32"
  • les articles ayant une valeur monétaire intrinsèque exceptionnelle, comme l’argent liquide, les billets de loterie, les cartes prépayées, les effets négociables, les œuvres d’art, les antiquités, les pierres précieuses ou encore l’or
  • les colis humides, qui fuient ou émettent une quelconque odeur
  • les bagages non accompagnés, comme les valises, les sacs de voyages, les sacs à dos ou encore les attachés-cases

Bien sûr, cette liste peut évoluer en fonction de l’actualité nationale et internationale. Mais on espère tout de même qu’elle vous sera utile ! En cas de doute, n’hésitez pas à contacter le service des douanes du pays de destination de vos colis. Pour la France et l’Union européenne, rapprochez-vous de Infos Douane Service ; ce sont les plus à même de vous aiguiller efficacement dans vos démarches !

Vous souhaitez envoyer des marchandises à l’étranger ? Contactez CAP Express au 01 43 18 28 38. Nous serons heureux de vous aider !

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